COORDONNEES DE L' ENTREPRISE
MARCHAND BENJAMIN SIRET 500 423 934 00016
6A GRAND RUE TEL 0468 694915
11190 CONILHAC DE MONTAGNE
AUDE FRANCE
Conditions générales de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance ,au moment de la passation de commande ,des conditions particulières de vente énoncées,et déclare les accepter sans réserve.
1.Annonce:
Les photographies ainsi que les annonces illustrant ou décrivant un produit , sont la propriété de la société SUDPRODUIT. Si des erreurs s'y sont introduites (couleurs ou texte figurant sur l'emballage) en aucun cas sa responsabilité ne pourra être engagé.
2.Commande:
La société SUDPRODUIT se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige ou du a une rupture de stock. Les informations énoncées par l'acheteur,lors d'une commande engagent celui-ci en cas d'erreur d'adresse,ou de retour par le service postal ,le vendeur ne saurait être tenu pour responsable et peut exiger de nouveau frais de port .
3.les prix:
Le prix est exprimé en Euro(€) et en toutes taxes comprise (Tva 19,6%).Le prix indiqué sur l'annonce ne comprend pas le prix du transport qui est a rajouter dans le prix du produit acquérit.
Ce prix final indiquer après la confirmation de commande, comprends le prix du produit,les frais de manutention,d'emballage et de dossiers,ainsi que les frais de transport.
4.Livraison:
Apres confirmation de la commande SUDPRODUIT s'engage a mettre tout en oeuvre afin de trouver les solutions les plus économique et sure, pour chaque envoi. Pour info la livraison sera effectuée par la poste. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
5.Paiement:
Le paiement de l'objet est payable au comptant du jour de la commande effective .Nous acceptons plusieurs modes de paiement ,Paypal ,ou par chèque envoyer par courrier (ordre MARCHAND BENJAMIN)
6.Retractation:
Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement , renvoyer le (les) article (s) neuf(s) dans son (leurs) emballage d'origine ,intact ,accompagné de tous les accessoires éventuels,notices d'emploi et documentations a l'adresse :
Ste.SUDPRODUIT MARCHAND BENJAMIN GRAND RUE 6A 11190 CONILHAC DE LA MONTAGNE
En cas d'exercice du droit de rétractation,SUDPRODUIT est tenu au remboursement des sommes versées par le client,sans frais ,à a l'exception des frais de retour ;Le remboursement est du dans un délais maximum de 15jours.
7.Litiges:
Le présent contrat est soumis au droit français. SUDPRODUIT ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature,tant matériels qu'immatériels ou corporels,qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisée. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants .La responsabilité de sudproduit sera,,en tout état de cause ,limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits .
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive,la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations .En cas de litige,le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut ,le tribunal de Commerce de CARCASSONNE est seul compétent ,quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. | |
